Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Enfants Rouges
M. judicael hamou
Numéro de dépôt :
3917537
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Les Enfants Rouges
Déposée le 3 mai 2012 par monsieur judicael hamou
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Les Enfants Rouges »
Le déposant est monsieur judicael hamou domicilié(e) 3 plan duche - 34000 - montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. judicael hamou domicilié(e) 3 plan duche - 34000 - montpellier - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. judicael hamou - 3 plan duche - 34000 - montpellier - France
M. judicael hamou - 3 plan duche - 34000 - montpellier - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°606994 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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